Mentions Légales
1. Identification de l'entreprise
Raison sociale : KV Smart SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée de droit luxembourgeois
Siège social : 77, route d'Arlon, L-8311 Capellen, Luxembourg
RCS Luxembourg : B295170 | TVA : LU36549359
Email : contact@kv-smart.lu | Téléphone : +352 691 028 028
2. Responsabilité du site
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2.1 Hébergement
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3. Propriété intellectuelle
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9. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter par email à contact@kv-smart.lu ou par téléphone au +352 691 028 028.
10. Droit applicable
Ces conditions sont régies par la loi luxembourgeoise. Tout litige sera soumis aux tribunaux du Luxembourg.
11. Autorité de contrôle
Vous pouvez également consulter ou saisir l'autorité de contrôle luxembourgeoise en matière de protection des données : CNPD - Commission nationale pour la protection des données.