Mentions Légales

1. Identification de l'entreprise

Raison sociale : KV Smart SARL

Forme juridique : Société à responsabilité limitée de droit luxembourgeois

Siège social : 77, route d'Arlon, L-8311 Capellen, Luxembourg

RCS Luxembourg : B295170 | TVA : LU36549359

Email : contact@kv-smart.lu | Téléphone : +352 691 028 028

2. Responsabilité du site

KV Smart SARL est responsable de l'édition et de la publication du présent site. Les informations mises à disposition sont fournies de bonne foi, à titre informatif, et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

2.1 Hébergement

Le site est hébergé par OVHcloud (OVH SAS), 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. L'hébergeur assure l'infrastructure technique (serveurs, disponibilité, sécurité réseau et maintenance de la plateforme).

3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments de ce site (textes, images, logos, graphiques) sont la propriété exclusive de KV Smart SARL ou de ses partenaires. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

4. Données personnelles

Les données personnelles collectées lorsque vous nous contactez (email, téléphone ou via le site) sont traitées conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la législation luxembourgeoise applicable. Veuillez consulter notre Politique de confidentialité pour plus d'informations.

5. Limitation de responsabilité

KV Smart SARL ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son utilisation, de l'impossibilité d'y accéder ou d'une mauvaise interprétation des informations publiées.

6. Liens externes

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7. Droit d'accès et de modification

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9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter par email à contact@kv-smart.lu ou par téléphone au +352 691 028 028.

10. Droit applicable

Ces conditions sont régies par la loi luxembourgeoise. Tout litige sera soumis aux tribunaux du Luxembourg.

11. Autorité de contrôle

Vous pouvez également consulter ou saisir l'autorité de contrôle luxembourgeoise en matière de protection des données : CNPD - Commission nationale pour la protection des données.